Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOSIAM
TOSIT

Numéro de dépôt :
4663533
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOSIAM de TOSIT

Présentation de la marque TOSIAM

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par TOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSIAM »

Le déposant est TOSIT domicilié(e) 78 RUE OLIVIER DE SERRES - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSIT, Monsieur AIMERY ASSIRE domicilié(e) 78 RUE OLIVIER DE SERRES - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOSIT a également déposé les autres marques suivantes : TOSIAM , TOSIT , TOSIT


TOSIT - 78 RUE OLIVIER DE SERRES - 75015 - PARIS - France


TOSIT, Monsieur AIMERY ASSIRE - 78 RUE OLIVIER DE SERRES - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 28 décembre 2020 - Rejet total n°806623 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.